BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5844 du 3 juin 2010

Page 3 sur 27

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

1383

BULLETIN OFFICIEL

N° 5844 - 19 joumada II 1431 (3-6-2010)

Pages Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1328-10 du 4 joumada | 1431 (19 avril 2010) portant agrément de la société « Maamora Prim Société Agricole » pour commercialiser des plants certifiés de fraisicr.... ... 1400

Arrêté du ministre de l'agriculture et de lá pêche maritime n° 1329-10 du 4 joumada | 1431 (19 avril 2010) portant agrément de la société « Viti Saiss Savoie » pour commercialiser des plants certifiés de vigne..... pour commercialiser des plants certifiés de vigne.... 1401

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1330-10 du 4 joumada / 1431 (19 avril 2010) portant agrément de la pépinière « Al Khair» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau........ 1401

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1331-10 du 4 joumada | 1431 (19 avril 2010) portant: agrément « Les Etablissements Hakmi Mostafa » pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes..... ... 1401

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1332-10 du 4 joumada | 1431 (19 avril 2010) portant agrément de la société « Alpha Légumes et Fruits » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.. ..... 1402

Ville de Jrada. - Usage obligatoire pour les

transporteurs publies de voyageurs de la gare routière.

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 1635-10 du 11 joumada II 1431 (26 mai 2010) rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Jrada l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise avenue Hassan II.. . . . . .... 1402

Entreprise d'assurances et de réassurance

«ATLANTA ». - Approbation du règlement général relatif au rachat et aux avances. Décision du ministre de l'économie et des finances

nº1196-10 du 27 rabii II 1431 (13 avril 2010) portant approbation du réglement général relatif au rachat et aux avances de l'entreprise d'assurances et de réassurance « ATLANTA »....... .... 1403

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1198-10 du 27 rabii II 1431 (13 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Division production acide phosphorique Jorf Lasfar du Pôle chimie de l'OCP.. 1403

Pages Décision du ministre de l'industric, du commerce et des

nouvelles technologies n° 1247-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études/ laboratoire national de métrologie (LPEE/ LNM). ...... 1403

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1252-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « l'Imprimcrie El Maarif Al Jadida »... . . . . 1404

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1253-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au service Centre de formation Casablanca de l'ONCF. . . . . 1404

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1254-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'établissement autonome de contrôle et de coordination des exportations...... 1405

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1255-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux établissements PRAT...... 1405

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1256-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Etudes économiques et Contrôle de gestion » de Maroc Phosphore Safi de l'OCP. . . . . 1405

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1257-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Manu Pack »... 1406

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1258-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Maghreb Pack »....... 1406

Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n° 1259-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Agroanalyses Maroc ».. . . . . 1406

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1260-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Direction du contrôle le la qualité des eaux de l'Office national de l'eau potable (ONEP)....... . . . . 1407

« Bank Al Amal ». - Agrément.

Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 26 du jer joumada I 1431 (16 avril 2010) portant agrément de « Bank Al Amal » suite à l'extension de son activité. . . . . 1407

Actes cités sur cette page