Arrêté n° 862-75 du 22 septembre 1977
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de légumineuses alimentaires
Arrêté
portant agrément de la société « Alpha Légumes et Fruits » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 1332-10 du 19 avril 2010 portant agrément de la société « Alpha Légumes et Fruits » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 5844 (édition de traduction officielle) du 3 juin 2010, page 1402 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
portant agrément de la société
rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Jrada l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise avenue Hassan II.
relatif aux transports par véhicules automobiles sur route
BO n° 5844 du 3 juin 2010, édition française : 27 pages, 43 actes.
rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Jrada l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise avenue Hassan II.
portant agrément de la société « Viti Saiss Savoie » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
portant agrément de la pépinière « Al Khair » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1332-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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