BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1430-09 du 28 mai 2009

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SOFAGRI »

L'essentiel

La décision n° 1430-09 du 28 mai 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SOFAGRI » est publiée au Bulletin officiel n° 5752 (édition de traduction officielle) du 16 juillet 2009, page 1132 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1430-09
Date de l'acte
28 mai 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5750 du 9 juillet 2009, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1430-0928 mai 2009 : Date de l'acte ; 16 juillet 2009 : Publication, BO n° 5752 du 16 juillet 200928 mai 200916 juillet 200928 mai 2009 : Date de l'acte16 juillet 2009 : Publication, BO n° 5752 du 16 juillet 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5752 du 16 juillet 2009, page 4

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Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 1490-09 du 3 juin 2009

    portant agrément de la société « Badra» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes

  • Arrêté n° 1491-09 du 3 juin 2009

    portant agrément de la société « Agreva » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

  • Arrêté n° 1492-09 du 3 juin 2009

    portant agrément de la société « Atraco » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

  • Décision n° 1425-09 du 28 mai 2009

    du 3 joumada II 1430 nouvelles technologies n° 1425-09 du 3 joumada II 1430 (28 mai 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Meksa industrie ».

  • Décision n° 1427-09 du 28 mai 2009

    attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Division production açide phosphorique Jorf Lasfar du Pôle chimie de l'OCP.

Voir les 2 autres

Dans le même numéro

BO n° 5752 du 16 juillet 2009, édition française : 88 pages, 59 actes.

  • Arrêté n° 1490-09 du 3 juin 2009

    portant agrément de la société « Badra» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes

    page 4

  • Arrêté n° 1150-09 du 9 avril 2009

    instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Ouezzane - Tissa de 1 à 5 » au profit des sociétés « Longe Energy Limited »

    page 3

Voir les 59 actes du BO n° 5752

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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