Décision
Décision n° 1486-08 du 18 août 2008
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Département achats décentralisés de la direction des exploitations minières de Khouribga pôle mines - Groupe OCP.
L'essentiel
La décision n° 1486-08 du 18 août 2008 relative à la certification du système de gestion de la qualité du Département achats décentralisés de la direction des exploitations minières de Khouribga pôle mines - Groupe OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5670 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2008, page 700 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 1486-08
- Date de l'acte
- 18 août 2008
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5670 du 2 octobre 2008, page 700 (page 14 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5668 du 25 septembre 2008, page 30 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5670 du 2 octobre 2008, page 14
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Arrêté n° 1559-01 du 17 août 2001
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Arrêté n° 219-06 du 3 février 2006
portant homologation de normes marocaines
Arrêté n° 231-07 du 9 février 2007
portant homologation de normes marocaines
Dans le même numéro
BO n° 5670 du 2 octobre 2008, édition française : 14 pages, 17 actes.
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Mentions dans le Bulletin officiel
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