Décision n° 1490-08 du 10 juillet 2008
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre d'études et de recherches des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et électroniques (CERIMME) / Laboratoire de métrologie.
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire public d'essais et d'études/Laboratoire régional de Tétouan (LPEE/LR de Tétouan).
La décision n° 1488-08 du 15 juillet 2008 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire public d'essais et d'études/Laboratoire régional de Tétouan (LPEE/LR de Tétouan) est publiée au Bulletin officiel n° 5670 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2008, page 699 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre d'études et de recherches des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et électroniques (CERIMME) / Laboratoire de métrologie.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Cosumar sucrerie des Doukkala ».
BO n° 5670 du 2 octobre 2008, édition française : 14 pages, 17 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Cosumar sucrerie des Doukkala ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre d'études et de recherches des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et électroniques (CERIMME) / Laboratoire de métrologie.
portant retrait de l'agrément de l'entreprise d'assurances « Assurance Franco-Asiatique ».
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