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Décision

Décision n° 1742-08 du 30 septembre 2008

modifiant la décision conjointe n° 2354-07 du 27 safar 1429 (6 mars 2008) fixant le nombre de sièges réservés à chaque catégorie d'architectes au sein du conseil national et des conseils régionaux de l'Ordre national

L'essentiel

La décision n° 1742-08 du 30 septembre 2008 modifiant la décision conjointe n° 2354-07 du 27 safar 1429 (6 mars 2008) fixant le nombre de sièges réservés à chaque catégorie d'architectes au sein du conseil national et des conseils régionaux de l'Ordre national est publiée au Bulletin officiel n° 5670 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2008, page 694 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1742-08
Date de l'acte
30 septembre 2008
Textes modifiés
1 texte
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 1742-0830 septembre 2008 : Date de l'acte ; 2 octobre 2008 : Publication, BO n° 5670 du 2 octobre 200830 septembre 20082 octobre 200830 septembre 2008 : Date de l'acte2 octobre 2008 : Publication, BO n° 5670 du 2 octobre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5670 du 2 octobre 2008, page 8

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Textes liés

Ce texte modifie ou complète

  • Décision n° 2354-07 du 6 mars 2008

    fixant le nombre de sièges réservés à chaque catégorie d'architectes au sein du conseil national et des conseils régionaux de l'Ordre national des architectes.

Textes cités sur la même page

  • Décision n° 2354-07 du 6 mars 2008

    fixant le nombre de sièges réservés à chaque catégorie d'architectes au sein du conseil national et des conseils régionaux de l'Ordre national des architectes.

Dans le même numéro

BO n° 5670 du 2 octobre 2008, édition française : 14 pages, 17 actes.

Voir les 17 actes du BO n° 5670

Mentions dans le Bulletin officiel

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