Décision n° 276-04 du 6 février 2004
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut supérieur de technologies appliquées en génie mécanique de l'OFPPT
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut spécialisé de gestion et d'informatique de Laâyoune de l'OFPPT.
La décision n° 1922-09 du 16 juillet 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut spécialisé de gestion et d'informatique de Laâyoune de l'OFPPT est publiée au Bulletin officiel n° 5770 (édition de traduction officielle) du 17 septembre 2009, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut supérieur de technologies appliquées en génie mécanique de l'OFPPT
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de gestion et d'informatique de Laâyoune - OFPPT
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCF Rabat.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département technique et préparation des projets de Maroc phosphore Safi de L'OCP.
BO n° 5770 du 17 septembre 2009, édition française : 26 pages, 38 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCF Rabat.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département technique et préparation des projets de Maroc phosphore Safi de L'OCP.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCF Casablanca.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1922-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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