BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5770 du 17 septembre 2009

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N° 5770 - 27 ramadan 1430 (17-9-2009)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1793-09 du 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie...... 1323

Approbation d'avenants à des accords pétroliers.

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2033-09 du 22 rejeb 1430 (15 juillet 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Ouczzane-Tissa » conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Morocco Corporation, Transatlantic Maroc Ltd et Longe Energy Limited. .... 1323

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2034-09 du 22 rejeb 1430 (15 juillet 2009) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Haha» conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited….. ..... 1324

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1914-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Cellule technique de la direction Amélioration de Maroc Phosphore Jorf Lasfar de /'OCP.......... 1324

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1915-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Complexe de formation professionnelle de textile et de confection de l'OFPPT... ... 1324

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1916-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département commercial de la société « SOTHEMA »..... 1325

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1917-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au District 211 sous station El Jadida de /'ONCt......././...................................... 1325

1305 Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 1918-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Ligne Blanche ».... .... 1325

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1919-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCF Casablanca....... .... 1326

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1920-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Service contrôle de gestion de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar de l'OCP. . . . . 1326

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1921-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut supérieur de technologies appliquées en génie mécanique de L'OFPPT. .... 1326

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1922-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut spécialisé de gestion et d'informatique de Laâyoune de l'OFPPT.. 1327

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1923-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCE Rabat.... . . . . 1327

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1924-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département technique et préparation des projets de Maroc phosphore Safi de L'OCP. . . . . 1327

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1925-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société immobilière et hôtelière de Safi-IMSA . . . . 1328

Société « Transfert Express ». - Agrément en

qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds.

Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5758 du 14 chaabane 1430 (6 août 2009).... . . . . 1328

Al Barid Bank. - Agrément.

Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5362 du 28 chaabane 1430 (20 août 2009)....... .... 1328

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