Décision n° 1920-09 du 16 juillet 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Service contrôle de gestion de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar de l'OCP
commence sur cette page
BO n° 5770 du 17 septembre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Service contrôle de gestion de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar de l'OCP
commence sur cette page
OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel
N° 5770 - 27 ramadan 1430 (17-9-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1793-09 du 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie...... 1323
Approbation d'avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2033-09 du 22 rejeb 1430 (15 juillet 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Ouczzane-Tissa » conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Morocco Corporation, Transatlantic Maroc Ltd et Longe Energy Limited. .... 1323
Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2034-09 du 22 rejeb 1430 (15 juillet 2009) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Haha» conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited….. ..... 1324
Attribution de certificats de conformité aux
normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1914-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Cellule technique de la direction Amélioration de Maroc Phosphore Jorf Lasfar de /'OCP.......... 1324
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1915-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Complexe de formation professionnelle de textile et de confection de l'OFPPT... ... 1324
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1916-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département commercial de la société « SOTHEMA »..... 1325
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1917-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au District 211 sous station El Jadida de /'ONCt......././...................................... 1325
1305 Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 1918-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Ligne Blanche ».... .... 1325
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1919-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCF Casablanca....... .... 1326
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1920-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Service contrôle de gestion de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar de l'OCP. . . . . 1326
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1921-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut supérieur de technologies appliquées en génie mécanique de L'OFPPT. .... 1326
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1922-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut spécialisé de gestion et d'informatique de Laâyoune de l'OFPPT.. 1327
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1923-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCE Rabat.... . . . . 1327
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1924-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département technique et préparation des projets de Maroc phosphore Safi de L'OCP. . . . . 1327
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1925-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société immobilière et hôtelière de Safi-IMSA . . . . 1328
Société « Transfert Express ». - Agrément en
qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds.
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5758 du 14 chaabane 1430 (6 août 2009).... . . . . 1328
Al Barid Bank. - Agrément.
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5362 du 28 chaabane 1430 (20 août 2009)....... .... 1328
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie..
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Ouezzane-Tissa » conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Moroc
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Haha » conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Cellule technique de la direction Amélioration de Maroc Phosphore Jorf Lasfar de l'OCP.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Complexe de formation professionnelle de textile et de confection de l'OFPPT.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département commercial de la société « SOTHEMA ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au District 211 sous station ET Tadida de PONCEr
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCF Casablanca.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut supérieur de technologies appliquées en génie mécanique de l'OFPPT.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut spécialisé de gestion et d'informatique de Laâyoune de l'OFPPT.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCF Rabat.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département technique et préparation des projets de Maroc phosphore Safi de L'OCP.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société immobilière et hôtelière de Safi-IMSA.