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Décision

Décision n° 1915-09 du 16 juillet 2009

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Complexe de formation professionnelle de textile et de confection de l'OFPPT.

L'essentiel

La décision n° 1915-09 du 16 juillet 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Complexe de formation professionnelle de textile et de confection de l'OFPPT est publiée au Bulletin officiel n° 5770 (édition de traduction officielle) du 17 septembre 2009, page 1324 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1915-09
Date de l'acte
16 juillet 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5770 du 17 septembre 2009, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1915-0916 juillet 2009 : Date de l'acte ; 17 septembre 2009 : Publication, BO n° 5770 du 17 septembre 200916 juillet 200917 septembre 200916 juillet 2009 : Date de l'acte17 septembre 2009 : Publication, BO n° 5770 du 17 septembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5770 du 17 septembre 2009, page 22

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