attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Cellule technique de la direction Amélioration de Maroc Phosphore Jorf Lasfar de l'OCP.
L'essentiel
La décision n° 1914-09 du 16 juillet 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Cellule technique de la direction Amélioration de Maroc Phosphore Jorf Lasfar de l'OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5770 (édition de traduction officielle) du 17 septembre 2009, page 1324 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Haha » conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Cellule technique de la direction Amélioration de processus et moyens du groupe OCP
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Haha » conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited.
complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1914-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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