Décision n° 1750-01 du 1er octobre 2001
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'établissement Gourvenec.
Décision
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines aux sociétés « COCHEPA » et « MAREMBAL ».
La décision n° 1949-01 du 1er octobre 2001 attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines aux sociétés « COCHEPA » et « MAREMBAL » est publiée au Bulletin officiel n° 4966 (édition de traduction officielle) du 3 janvier 2002, page 41 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'établissement Gourvenec.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « SIKA Maroc ».
BO n° 4966 du 3 janvier 2002, édition française : 47 pages, 17 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'établissement Gourvenec.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « SIKA Maroc ».
portant retrait de l'agrément en qualité de société de financement à la société « Safa crédit ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1949-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.