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Décision

Décision n° 1750-01 du 1er octobre 2001

relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'établissement Gourvenec.

L'essentiel

La décision n° 1750-01 du 1er octobre 2001 relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'établissement Gourvenec est publiée au Bulletin officiel n° 4966 (édition de traduction officielle) du 3 janvier 2002, page 41 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1750-01
Date de l'acte
1er octobre 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4966 du 3 janvier 2002, page 41 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4966 du 3 janvier 2002, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1750-011er octobre 2001 : Date de l'acte ; 3 janvier 2002 : Publication, BO n° 4966 du 3 janvier 200220021er octobre 20013 janvier 20021er octobre 2001 : Date de l'acte3 janvier 2002 : Publication, BO n° 4966 du 3 janvier 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4966 du 3 janvier 2002, page 41

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