BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 2038-08 du 14 novembre 2008

abrogeant la décision n° 290-06 du 29 safar 1427 (30 mars 2006) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les Conserves de Meknès ».

L'essentiel

La décision n° 2038-08 du 14 novembre 2008 abrogeant la décision n° 290-06 du 29 safar 1427 (30 mars 2006) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les Conserves de Meknès » est publiée au Bulletin officiel n° 5696 (édition de traduction officielle) du 1er janvier 2009, page 38 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2038-08
Date de l'acte
14 novembre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5694 du 25 décembre 2008, page 28 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 2038-0814 novembre 2008 : Date de l'acte ; 1er janvier 2009 : Publication, BO n° 5696 du 1er janvier 2009200914 novembre 20081er janvier 200914 novembre 2008 : Date de l'acte1er janvier 2009 : Publication, BO n° 5696 du 1er janvier 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5696 du 1er janvier 2009, page 38

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BO n° 5696 du 1er janvier 2009, édition française : 48 pages, 39 actes.

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Citer ce texte

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