BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5696 du 1er janvier 2009

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N° 5696 - 4 moharrem 1430 (1er-1-2009)

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Grands produits pétroliers. - Caractéristiques. Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 2181-08 du 13 hija 1429 (12 décembre 2008) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'energie et des mines n° 1546-07 du 18 rejeb 1428 (3 août 2007) relatif aux caractéristiques des grands produits pétrolier... 31

TEXTES PARTICULIERS

Société « MEDZ », filiale de CDG développement.-

Création d'une filiale dénommée «Fez shore S.A.»

Décret n° 2-08-679 du 3 hija 1429 (2 décembre 2008) autorisant la société «MEDZ» filiale de CDG développement, à créer une filiale dénommée « Fez shore S.A »......... 33

SODEP. - Prise de participation dans le

capital de la société « Tanger international Med Gateway » SAS.

Décret n° 2-08-689 du 19 hija 1429 (18 décembre 2008) autorisant la Société d'exploitation des ports (SODEP) à prendre une participation dans le capital de la société de droit privé marocain dénommée « Tanger international Med Gateway » SAS...........

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1786-08 du 25 ramadan 1429 (26 septembre 2008) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture…... 34

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale, l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1788-08 du 25 ramadan 1429 (26 septembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... .. . . . 34

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1789-08 du 25 ramadan 1429

(26 septembre 2008) complétant l'arrêté n° 1230-04 du 21 joumada I 1425 (9 juillet 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en analyses biologiques médicale.. 35

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemenl supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°179l-08du 25 ramadan 1429

(26 septembre 2008) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie…. . .. . . . 35

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1792-08 du 25 ramadan 1429

(26 septembre 2008) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie... . . . . 36

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2034-08 du 15 kaada 1429 (14 novembre 2008) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « APAVE succursale Maroc ».... . . .. 36

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2035-08 du 15 kaada 1429 (14 novembre 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Polyfil »........... .... 37

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2036-08 du 23 chaoual 1429 (23 octobre 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'analyses de la raffinerie de la « COSUMAR ».... . . . . 37

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2037-08 du 16 chaoual 1429 (16 octobre 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central d'analyses de la direction Maroc phosphore Jor-Lasfar du Groupe Office chérifien des phosphate.... 37

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2038-08 du 15 kaada 1429 (14 novembre 2008) abrogeant la décision n° 290-06 du 29 safar 1427 (30 mars 2006) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les Conserves de Meknès »............. 38

ORGANISATION ET PERSONNEL

DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

-

Ministère de l'intérieur.

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 2301-08 du 27 kaada 1429 (26 novembre 2008) fixant la composition et les modalités de fonctionnement de lá commission d'intégration des agents d'autorité... 39

Direction générale de la sûreté nationale.

Arrêté du directeur général de la sûreté nationale n° 444-08 du 10 joumada I 1429 (16 mai 2008) fixant les caractéristiques de l'uniforme du personnel de la Direction générale de la sûreté nationale, ses effets, ses attributs et ses objets d'équipement... 39

Actes cités sur cette page