Arrêté n° 1546-07 du 3 août 2007
relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central d'analyses de la direction Maroc phosphore Jor-Lasfar du Groupe Office chérifien des phosphate
La décision n° 2037-08 du 16 octobre 2008 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central d'analyses de la direction Maroc phosphore Jor-Lasfar du Groupe Office chérifien des phosphate est publiée au Bulletin officiel n° 5696 (édition de traduction officielle) du 1er janvier 2009, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
autorisant la société « MEDZ » filiale de CDG développement, à créer une filiale dénommée « Fez shore S.A ».
autorisant la Société d'exploitation des ports (SODEP) à prendre une participation dans le capital de la société de droit privé marocain dénommée « Tanger international Med Gateway » SAS.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture…... 34
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
du 25 ramadan 1429
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 1230-04 du 21 joumada I 1425 (9 juillet 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en analyses biologiques médicales.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie..
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « APAVE succursale Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Polyfil ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'analyses de la raffinerie de la « COSUMAR ».
abrogeant la décision n° 290-06 du 29 safar 1427 (30 mars 2006) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les Conserves de Meknès ».
fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission d'intégration des agents d'autorité.
Arrêté du directeur général de la sûreté nationale n° 444-08 du
BO n° 5696 du 1er janvier 2009, édition française : 48 pages, 39 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture…... 34
portant promulgation de la loi n° 36-08 modifiant et complétant la loi n° 9-97 formant code électoral.
modifiant et complétant la loi n° 9-97 formant code électoral.
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