Arrêté n° 1559-01 du 17 août 2001
portant homologation de normes marocaines
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Dari Couspates ».
La décision n° 2084-08 du 1er décembre 2008 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Dari Couspates » est publiée au Bulletin officiel n° 5710 (édition de traduction officielle) du 19 février 2009, page 37 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation de normes marocaines
du 2 hija 1429 (1e" décembre 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division production engrais de Maroc phosphore - Jorf Lasfar.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
BO n° 5710 du 19 février 2009, édition française : 43 pages, 80 actes.
du 2 hija 1429 (1e" décembre 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division production engrais de Maroc phosphore - Jorf Lasfar.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'étalonnage électriques de la société « CEAC ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire marocain de métrologie industrielle (L2MI).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2084-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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