Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Fonderies et aciéries du Maroc ».
La décision n° 2120-03 du 4 décembre 2003 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Fonderies et aciéries du Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5178 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2004, page 139 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5178 du 15 janvier 2004, édition française : 35 pages, 35 actes.
autorisant la Banque populaire de Nador à continuer à exercer son activité en qualité de banque suite à une fusion-absorption avec la Banque populaire d'AI Hoceima.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division infrastructures de la direction du Pôle chimie Jorf-Lasfar - Groupe OCP.
portant agrément de l'opération de fusion-absorption de Wafabank par la Banque commerciale du Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2120-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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