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Décision

Décision n° 215-10 du 15 janvier 2010

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Division Maroc Phosphore I de Maroc Phosphore Safi du Pôle chimie de l'OCP.

L'essentiel

La décision n° 215-10 du 15 janvier 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Division Maroc Phosphore I de Maroc Phosphore Safi du Pôle chimie de l'OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5814 (édition de traduction officielle) du 18 février 2010, page 168 (page 66 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
215-10
Date de l'acte
15 janvier 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5812 du 11 février 2010, page 17 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 215-1015 janvier 2010 : Date de l'acte ; 18 février 2010 : Publication, BO n° 5814 du 18 février 201015 janvier 201018 février 201015 janvier 2010 : Date de l'acte18 février 2010 : Publication, BO n° 5814 du 18 février 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5814 du 18 février 2010, page 66

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