Décision n° 513-21 du 24 février 2021
portant homologation de normes marocaines.
Décision
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La décision n° 22-4-003 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6974 du 1er avril 2021, page 12.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant homologation de normes marocaines.
relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation
portant promulgation de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation
portant homologation de normes marocaines
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3265-15 du 21 hija 1436 (5 octobre 2015) portant
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2674-16 du 28 kaada 1437 (1er septembre 2016)
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines LE DIRFCTEI1R DE IfINS. EFFUT MAROCAIN DE NORMALISATION.
portant homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 752-17 du 15 rejeb 1438 (13 avril 2017)
portant homologation de normes marocaines
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