Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Division maintenance centralisée Maroc phosphore - Jorf Lasfar - Pôle chimie - Groupe OCP.
La décision n° 2380-07 du 28 novembre 2007 du 17 kaada 1428 (28 novembre 2007 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Division maintenance centralisée Maroc phosphore - Jorf Lasfar - Pôle chimie - Groupe OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5602 (édition de traduction officielle) du 7 février 2008, page 106 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société marocaines à la société « Ateliers industriels chérifiens ».
du 17 kaada 1428
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5602 du 7 février 2008, édition française : 20 pages, 26 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société marocaines à la société « Ateliers industriels chérifiens ».
du 17 kaada 1428
portant autorisation de l'édition de la revue « Femme de Prestige » au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2380-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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