Décision n° 2441-09 du 10 septembre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SUNABEL » (COSUMAR).
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux laboratoires « BIOTAL».
La décision n° 2469-09 du 25 septembre 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux laboratoires « BIOTAL» est publiée au Bulletin officiel n° 5792 (édition de traduction officielle) du 3 décembre 2009, page 1620 (page 32 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SUNABEL » (COSUMAR).
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société à la société «SUCRAFOR ».
BO n° 5792 du 3 décembre 2009, édition française : 36 pages, 30 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SUNABEL » (COSUMAR).
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société à la société «SUCRAFOR ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DEXON».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2469-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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