Arrêté n° 351-09 du 12 février 2009
portant homologation d'une norme marocaine
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division maintenance centralisée de la direction des exploitations minières de Khouribga.
La décision n° 2474-10 du 24 août 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division maintenance centralisée de la direction des exploitations minières de Khouribga est publiée au Bulletin officiel n° 5884 (édition de traduction officielle) du 21 octobre 2010, page 1954 (page 32 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
du 13 ramadan 1431
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5884 du 21 octobre 2010, édition française : 35 pages, 40 actes.
du 13 ramadan 1431
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Tinghir confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charg
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société SURAC - Usine de Mechraa Bel Ksiri .
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2474-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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