BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 39-06 du 9 janvier 2006

portant nomination des membres de la commission paritaire.

L'essentiel

La décision n° 39-06 du 9 janvier 2006 portant nomination des membres de la commission paritaire est publiée au Bulletin officiel n° 5404 (édition de traduction officielle) du 16 mars 2006, page 130 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
39-06
Date de l'acte
9 janvier 2006
Bulletin officiel (français)
BO n° 5404 du 16 mars 2006, page 130 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5402 du 9 mars 2006, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 39-069 janvier 2006 : Date de l'acte ; 16 mars 2006 : Publication, BO n° 5404 du 16 mars 20069 janvier 200616 mars 20069 janvier 2006 : Date de l'acte16 mars 2006 : Publication, BO n° 5404 du 16 mars 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5404 du 16 mars 2006, page 130

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Voir les 4 autres

Dans le même numéro

BO n° 5404 du 16 mars 2006, édition française : 132 pages, 56 actes.

  • Arrêté n° 133-06 du 24 janvier 2006

    portant agrément de la société «Aphysem » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 130

  • Arrêté n° 132-06 du 24 janvier 2006

    portant agrément de la société « Phytorif » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de tournesol, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 129

Voir les 56 actes du BO n° 5404

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/39-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.