Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
du 17 moharrem 1423 (1€* avril 2002) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « PANTEX ».
La décision n° 481-02 du 1er avril 2002 du 17 moharrem 1423 (1€* avril 2002) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « PANTEX » est publiée au Bulletin officiel n° 5014 (édition de traduction officielle) du 20 juin 2002, page 703 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
du 17 moharrem 1423 (1eT avril 2002) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Team Maroc ».
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines all centre de broyage et d'ensachage « HOLCIM Méditerranée ».
BO n° 5014 du 20 juin 2002, édition française : 11 pages, 20 actes.
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines all centre de broyage et d'ensachage « HOLCIM Méditerranée ».
du 17 moharrem 1423 (1eT avril 2002) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Team Maroc ».
autorisant la Banque populaire de Fès à continuer à exercer son activité en qualité de banque suite à une fusion-absorption avec la Banque populaire de Taza et la Banque populaire d'Al Huceima.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/481-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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