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Décision

Décision n° 482-02 du 1er avril 2002

du 17 moharrem 1423 (1eT avril 2002) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Team Maroc ».

L'essentiel

La décision n° 482-02 du 1er avril 2002 du 17 moharrem 1423 (1eT avril 2002) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Team Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5014 (édition de traduction officielle) du 20 juin 2002, page 703 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
482-02
Date de l'acte
1er avril 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5014 du 20 juin 2002, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 482-021er avril 2002 : Date de l'acte ; 20 juin 2002 : Publication, BO n° 5014 du 20 juin 20021er avril 200220 juin 20021er avril 2002 : Date de l'acte20 juin 2002 : Publication, BO n° 5014 du 20 juin 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5014 du 20 juin 2002, page 9

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