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Décision

Décision n° 577-09 du 5 mars 2009

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « HERBEX ».

L'essentiel

La décision n° 577-09 du 5 mars 2009 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « HERBEX » est publiée au Bulletin officiel n° 5736 (édition de traduction officielle) du 21 mai 2009, page 91 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
577-09
Date de l'acte
5 mars 2009
Bulletin officiel (français)
BO n° 5736 du 21 mai 2009, page 91 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5734 du 14 mai 2009, page 68 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 577-095 mars 2009 : Date de l'acte ; 21 mai 2009 : Publication, BO n° 5736 du 21 mai 20095 mars 200921 mai 20095 mars 2009 : Date de l'acte21 mai 2009 : Publication, BO n° 5736 du 21 mai 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5736 du 21 mai 2009, page 91

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