Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « HERBEX ».
La décision n° 577-09 du 5 mars 2009 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « HERBEX » est publiée au Bulletin officiel n° 5736 (édition de traduction officielle) du 21 mai 2009, page 91 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant agrément de la «Société de financement pour le développement agricole » en qualité de société de financement.
relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
BO n° 5736 du 21 mai 2009, édition française : 92 pages, 29 actes.
portant agrément de la «Société de financement pour le développement agricole » en qualité de société de financement.
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Ouezzane-Tissa» conclu le fer moharrem 1430 (29 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Mo
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MCI Santé Animale».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/577-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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