BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 715-96 du 10 avril 1996

fixant, pour l'année universitaire 1996-1997, le nombre de places mises en compétition en vue de l'inscription en première année des écoles supérieures de technologie.

L'essentiel

La décision n° 715-96 du 10 avril 1996 fixant, pour l'année universitaire 1996-1997, le nombre de places mises en compétition en vue de l'inscription en première année des écoles supérieures de technologie est publiée au Bulletin officiel n° 4374 (édition de traduction officielle) du 2 mai 1996, page 202 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
715-96
Date de l'acte
10 avril 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4374 du 2 mai 1996, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 715-9610 avril 1996 : Date de l'acte ; 2 mai 1996 : Publication, BO n° 4374 du 2 mai 199610 avril 19962 mai 199610 avril 1996 : Date de l'acte2 mai 1996 : Publication, BO n° 4374 du 2 mai 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4374 du 2 mai 1996, page 20

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 586-96 du 1er avril 1996

    portant prohibition d'entrée sur le territoire national, à partir du Royaume-Uni, de Suisse et de la République d'Irlande, d'animaux vivants de l'espèce bovine et de denrées animales ou d'origine animale issues de bovins

  • Décision n° 714-96 du 10 avril 1996

    fixant, pour l'année universitaire 1996-1997, le nombre de places mises en compétition pour l'inscription en première année du diplôme des écoles nationales de commerce et de gestion.

  • Arrêté n° 737-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application de l'article 3 du décret n° 2-90-551 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme des écoles nationales de commerce et de gestion

  • Arrêté n° 1000-91 du 10 juillet 1991

    fixant les modalités d'application de l'article 3 du décret n° 2-83-642 du 8 joumada II 1406 (18 février 1986) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie des écoles supérieures d

Dans le même numéro

BO n° 4374 du 2 mai 1996, édition française : 23 pages, 11 actes.

  • Décision n° 714-96 du 10 avril 1996

    fixant, pour l'année universitaire 1996-1997, le nombre de places mises en compétition pour l'inscription en première année du diplôme des écoles nationales de commerce et de gestion.

    page 20

  • Décision n° 716-96 du 10 avril 1996

    fixant, pour l'année universitaire 1996-1997, le nombre de places pour l'inscription en première année du diplôme d'études universitaires générales ès sciences (D.E.U.G. ès sciences) des facultés des sciences et techniques.

    page 21

  • Décision n° 717-96 du 10 avril 1996

    fixant, pour l'année universitaire 1996-1997, le nombre de places pour l'inscription en première année du diplôme d'études universitaires techniques (D.E.U.T.) des facultés des sciences et techniques.

    page 22

Voir les 11 actes du BO n° 4374

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/715-96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.