BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 843-02 du 21 mai 2002

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « I.N.E.S. ».

L'essentiel

La décision n° 843-02 du 21 mai 2002 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « I.N.E.S. » est publiée au Bulletin officiel n° 5014 (édition de traduction officielle) du 20 juin 2002, page 11 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
843-02
Date de l'acte
21 mai 2002
Bulletin officiel (français)
BO n° 5014 du 20 juin 2002, page 11 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5014 du 20 juin 2002, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 843-0221 mai 2002 : Date de l'acte ; 20 juin 2002 : Publication, BO n° 5014 du 20 juin 200221 mai 200220 juin 200221 mai 2002 : Date de l'acte20 juin 2002 : Publication, BO n° 5014 du 20 juin 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5014 du 20 juin 2002, page 11

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5014 du 20 juin 2002, édition française : 11 pages, 20 actes.

Voir les 20 actes du BO n° 5014

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/843-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.