BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-01-338 du 4 juin 2001

modifiant et complétant le décret n° 2-96-794 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant les conditions et les modalités d'organisation de l'habilitation universitaire.

L'essentiel

Le décret n° 2-01-338 du 4 juin 2001 modifiant et complétant le décret n° 2-96-794 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant les conditions et les modalités d'organisation de l'habilitation universitaire est publié au Bulletin officiel n° 4922 (édition de traduction officielle) du 2 août 2001, page 5 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-01-338
Date de l'acte
4 juin 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4922 du 2 août 2001, page 5 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4920 du 26 juillet 2001, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Décret n° 2-01-3384 juin 2001 : Date de l'acte ; 2 août 2001 : Publication, BO n° 4922 du 2 août 20014 juin 20012 août 20014 juin 2001 : Date de l'acte2 août 2001 : Publication, BO n° 4922 du 2 août 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4922 du 2 août 2001, page 5

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    page 4

Voir les 21 actes du BO n° 4922

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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