BO n° 6262 du 5 juin 2014, page 75
décret n° 2-04-332 du 21 hija 1425 (1er février 2005) fixant les attributions et l’organisation du secrétariat d’Etat chargé de la formation professionnelle ;
Décret n° 2-04-332 du 1er février 2005
fixant les attributions et l’organisation du secrétariat d’Etat chargé de la formation professionnelle ;
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-04-332
- Date
- 1er février 2005
- Traduction française
- BO n° 6262 du 5 juin 2014, page 75 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 7484 du 19 février 2026, page 5 (texte qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 7 pages dans 7 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6570 du 18 mai 2017, page 90
décret n° 2-04-332 du 21 hija 1425 (ler février 2005) fixant les attributions et l'organisation du secrétariat d'Etat chargé de la formation professionnelle ;
BO n° 6652 du 1er mars 2018, page 4
décret n° 2-04-332 du 21 hijja 1425 (1er février 2005)
BO n° 6766 du 4 avril 2019, page 11
décret n° 2-04-332 du 21 hija 1425 (1er février 2005) fixant les attributions et l'organisation du secrétariat d'Etat chargé de la formation professionnelle ;
BO n° 7036 du 4 novembre 2021, page 25
décret n° 2-04-332 du 21 hija 1425 (1er février 2005) fixant les attributions et l’organisation du secrétariat d’Etat, chargé de la formation professionnelle ;