BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-06-304 du 16 juin 2006

portant nomination de M. Ali Harraj en qualité de secrétaire général de la Caisse de dépôt et de gestion.

L'essentiel

Le décret n° 2-06-304 du 16 juin 2006 portant nomination de M. Ali Harraj en qualité de secrétaire général de la Caisse de dépôt et de gestion est publié au Bulletin officiel n° 5436 (édition de traduction officielle) du 6 juillet 2006, page 1035 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-06-304
Date de l'acte
16 juin 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5434 du 29 juin 2006, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-06-30416 juin 2006 : Date de l'acte ; 6 juillet 2006 : Publication, BO n° 5436 du 6 juillet 200616 juin 20066 juillet 200616 juin 2006 : Date de l'acte6 juillet 2006 : Publication, BO n° 5436 du 6 juillet 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5436 du 6 juillet 2006, page 39

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5436 du 6 juillet 2006, édition française : 52 pages, 52 actes.

Voir les 52 actes du BO n° 5436

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-06-304. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.