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Décret

Décret n° 2-08-16 du 23 octobre 2008

modifiant et complétant le décret n° 2-96-796 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du études doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisées ainsi que les cond

L'essentiel

Le décret n° 2-08-16 du 23 octobre 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5680 (édition de traduction officielle) du 6 novembre 2008, page 1406 (page 78 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-08-16
Date de l'acte
23 octobre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5680 du 6 novembre 2008, page 50 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Décret n° 2-08-1623 octobre 2008 : Date de l'acte ; 6 novembre 2008 : Publication, BO n° 5680 du 6 novembre 200823 octobre 20086 novembre 200823 octobre 2008 : Date de l'acte6 novembre 2008 : Publication, BO n° 5680 du 6 novembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5680 du 6 novembre 2008, page 78

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Citer ce texte

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