Décret n° 2-96-796 du 19 février 1997
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention
Décret
modifiant et complétant le décret n° 2-96-796 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du études doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisées ainsi que les cond
Le décret n° 2-08-16 du 23 octobre 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5680 (édition de traduction officielle) du 6 novembre 2008, page 1406 (page 78 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention
complétant le décret n°2-01-1999 du 3 rejeb 1422
fixant la composition du comité comité chargé d'examiner les candidatures et projets de développement de l'université en vue de choisir trois candidats à la présidence d'université..
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention
BO n° 5680 du 6 novembre 2008, édition française : 214 pages, 52 actes.
complétant le décret n°2-01-1999 du 3 rejeb 1422
Décret n° 2-08-310 du 23 chaoual 1429 (23 octobre 2008)
portant création de l'Observatoire national du développement humain.
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