BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-08-512 du 16 janvier 2009

complétant le décret n° 2-96-536 du 8 rejeb 1417 (20 novembre 1996) relatif à l'Agence du bassin hydraulique de l'Oum Er Rbia.

L'essentiel

Le décret n° 2-08-512 du 16 janvier 2009 complétant le décret n° 2-96-536 du 8 rejeb 1417 (20 novembre 1996) relatif à l'Agence du bassin hydraulique de l'Oum Er Rbia est publié au Bulletin officiel n° 5706 (édition de traduction officielle) du 5 février 2009, page 83 (page 15 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-08-512
Date de l'acte
16 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5706 du 5 février 2009, page 13 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-08-51216 janvier 2009 : Date de l'acte ; 5 février 2009 : Publication, BO n° 5706 du 5 février 200916 janvier 20095 février 200916 janvier 2009 : Date de l'acte5 février 2009 : Publication, BO n° 5706 du 5 février 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5706 du 5 février 2009, page 15

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5706 du 5 février 2009, édition française : 43 pages, 31 actes.

Voir les 31 actes du BO n° 5706

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-08-512. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.