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Décret

Décret n° 2-09-177 du 31 mars 2009

portant autorisation de l'édition de la revue « Bédomag» au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-09-177 du 31 mars 2009 portant autorisation de l'édition de la revue « Bédomag» au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5732 (édition de traduction officielle) du 7 mai 2009, page 755 (page 93 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-09-177
Date de l'acte
31 mars 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5727 du 20 avril 2009, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-09-17731 mars 2009 : Date de l'acte ; 7 mai 2009 : Publication, BO n° 5732 du 7 mai 200931 mars 20097 mai 200931 mars 2009 : Date de l'acte7 mai 2009 : Publication, BO n° 5732 du 7 mai 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5732 du 7 mai 2009, page 93

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BO n° 5732 du 7 mai 2009, édition française : 166 pages, 31 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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