BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-11-689 du 24 novembre 2011

portant autorisation de l'édition de la revue « M Luxe et Lifestyle magazine » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-11-689 du 24 novembre 2011 portant autorisation de l'édition de la revue « M Luxe et Lifestyle magazine » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 6004 (édition de traduction officielle) du 15 décembre 2011, page 2651 (page 137 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-11-689
Date de l'acte
24 novembre 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6004 du 15 décembre 2011, page 80 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Décret n° 2-11-68924 novembre 2011 : Date de l'acte ; 15 décembre 2011 : Publication, BO n° 6004 du 15 décembre 201124 novembre 201115 décembre 201124 novembre 2011 : Date de l'acte15 décembre 2011 : Publication, BO n° 6004 du 15 décembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6004 du 15 décembre 2011, page 137

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BO n° 6004 du 15 décembre 2011, édition française : 155 pages, 48 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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