Dahir n° 1-58-378 du 15 novembre 1958
formant code de la presse et de l'édition
Décret
portant autorisation de l'édition de la revue « Le journal de la logistique Maroc » au Maroc.
Le décret n° 2-13-250 du 22 avril 2013 portant autorisation de l'édition de la revue « Le journal de la logistique Maroc » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 6148 (édition de traduction officielle) du 2 mai 2013, page 155 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
formant code de la presse et de l'édition
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR », conclu le 1er chaoual 1433 (20 août 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
pris pour l'application de la loi n° 21-90
pris pour l'application de la loi n° 33-01
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier
BO n° 6148 du 2 mai 2013, édition française : 162 pages, 31 actes.
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR », conclu le 1er chaoual 1433 (20 août 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach
autorisant la société NOVEC S.A à créer une filiale dénommée « NOVEC GABON - SA ».
portant autorisation de l'édition du guide « Out in
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-13-250. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.