BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 436-25—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 435-25—10 mars 2025
Arrêté n° 409-25—10 mars 20259
Arrêté n° 408-25—10 mars 20259
Arrêté n° 407-25—10 mars 20259
Arrêté n° 406-25—10 mars 20259
Arrêté n° 405-25—10 mars 20259
Arrêté n° 404-25—10 mars 20259
Arrêté n° 403-25—10 mars 20259
Arrêté n° 402-25—10 mars 2025
Arrêté n° 398-25—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 386-25—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 334-25—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 3235-24—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 3081-24—10 mars 2025
Arrêté n° 2588-24—10 mars 2025édition arabe
Arrêté n° 1078-19—10 mars 2025
Arrêté n° 670-257 mars 202519 mars 2026portant création et organisation des instituts spécialisés de technologie appliquée hôtelière et touristique
Arrêté n° 367-25—6 mars 2025
Arrêté n° 687-255 mars 202510 avril 2025édition arabe
Arrêté n° 686-255 mars 20253 avril 2025modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 655-255 mars 202518 août 2025édition arabe
Arrêté n° 608-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « AGRO SERVICE MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 607-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « VERDIOM » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 606-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « AGRICULTURAL SEEDS AND SERVICES » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et des semences standard de…
Arrêté n° 605-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la pépinière « OULED SI MIMOUN » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier…
Arrêté n° 604-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « ARGENTA SEEDS MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 603-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « ALLAGRO » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 602-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « ALLAGRO » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier et des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 601-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « PEPINIERE AGRI-POLE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 600-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « PEPINIERE READ TAFILALT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de…
Arrêté n° 599-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « SOCIETE CIVILE AGRICOLE DAHBIA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à…
Arrêté n° 598-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « DOMAINE AGRICOLE SIRWA » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier de…
Arrêté n° 597-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « DIFFUSION AHMAL » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 596-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « SONACOS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 595-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la société « SONACOS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 594-255 mars 202517 avril 2025portant agrément de la pépinière « BENCHEKROUNE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 653-254 mars 202510 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 652-254 mars 202510 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 651-254 mars 202510 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 650-254 mars 202517 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 649-254 mars 202510 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 648-254 mars 202510 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 647-254 mars 202510 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 646-254 mars 20253 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 645-254 mars 20253 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 644-254 mars 20253 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 643-254 mars 20253 avril 2025complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 626-254 mars 202517 avril 2025portant protection de variétés par certificat d’obtention végétale
Arrêté n° 625-254 mars 20253 avril 2025autorisant l’inscription de nouvelles variétés de blé dur, de blé tendre, d’orge, de lentille, de betterave à sucre, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate…