BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4570 du 19 mars 1998

Page 8 sur 14

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

214BULLETIN OFFICIELNº 4570 – 19 mars 1998

Prestations Prix unitaire

en DH B-2) Analyse des émissions atmosphériques

Analyse des matières en suspension particulaires et

mesure de débit ....... 1200

Analyse de dioxyde de soufre700

Analyse des oxydes d'azotes700

Analyse de monoxyde d'azote700

Analyse de monoxyde de carbone700

Analyse de dioxyde de carbone700

Analyse du plomb... 200

Analyse du cadmium 200

Mobilisation de matériel de prélèvement et d'analyse

des polluants atmosphériques au kilomètre ..... 7

C) Analyse bactériologique

Numération des germes à 22°C35

Numération des germes à 37°C35

Coliformes totaux ... 60

Coliformes fécaux .. 60

Streptocoques fécaux 60

Clostridium sulfitoréducteur •60

Pseudomonas aéruginosa 60

Salmonelles 225

Staphylocoques pathogène 180

Vibrions cholérique 260

D) Test biologique

Test de toxicité sur poisson type zébra fiche2300

E) Essai de traitabilité

Essai de floculation par jar test700

F) Intervention et mesure in situ

Journée d'équipe pour les mesures de débit2500

Journée d'équipe de prélèvement1400

Journée de technicien hors laboratoire600

Journée d'ingénieur d'application hors laboratoire800

Journée d'ingénieur d'Etat ou cadre hors laboratoire1600

Journée de directeur ou expert hors laboratoire4400

G) Interprétation des résultats

Journée de directeur et expert3000

Journée d'ingénieur et cadre1200

H) Transport

Location de véhicule légère (la journée)500

Location de laboratoire mobile eau (la journée)650

Pour plus de 15 échantillons, les prix seront réduit de 10%:

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 10 kaada 1418 (9 mars 1998).

Le ministre des finances, Le ministre de l'agriculture,

du commerce, de l'industrie de l'équipement et de l'artisanat, et de l'environnement,

DRISS JETTOU. ABDELAZIZ MEZIANE BELFKIH.

N° 4570 - 20 kaada 1418 (19-3-98)

Arrêté du ministre des finances, du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 543-98 du 13 kaada 1418 (12 mars 1998) modifiant l'arrêté n° 3113-97 du 28 chaabane 1418 (29 décembre 1997) relatif à l'émission de bons du Trésor à dix ans auprès des banques.

LE MINISTRE DES FINANCES, DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE

ET DE L'ARTISANAT,

Vu l'arrêté du ministre des finances, du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 3113-97 du 28 chaabane 1418 (29 décembre 1997) relatif à l'émission de bons du Trésor à 10 ans auprès des banques,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – Les dispositions de l'article premier de l'arrêté susvisé n° 3113-97 du 28 chaabane 1418 (29 décembre 1997) sont modifiées comme suit :

« Article premier. - Sur l'autorisation d'emprunter donnée « par l'article 29 de la loi de finances susvisée, un emprunt de « trois milliards cinq cent quatre-vingt-neuf millions quatre cent «cinquante mille dirhams (3.589.450.000 DH) sera émis sous « forme de bons du Trésor à 10 ans auprès des établissements « bancaires pour les montants respectifs suivants :

« ABN AMRO bank ....... 41.550.000 « Arab bank Maroc ...... 14.400.000 « Banco exterior Maroc .. 1.200.000 « Banque commerciale du Maroc .. 549.400.000 « Banque marocaine pour l'Afrique et l'Orient.. 37.400.000 « Banque marocaine du commerce extérieur .... 500.650.000 «Banque marocaine pour le commerce et

« l'industrie ... 210.350.000 « Citibank Maghreb .. 10.150.000 « Crédit du Maroc .. 273.200.000 «Crédit populaire du Maroc 1.237:950.000 « Société marocaine de dépôt et crédit 52.000.000 « Wafabank .. ..•• ... 402.550.000 « Société générale marocaine des banques .... 258.650.000 »

ART. 2. - Bank Al-Maghrib est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 13 kaada 1418 (12 mars 1998).

DRISS JETTOU.

Arrêté du ministre des finances, du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 544-98 du 544-98 du 13 kaada 1418 (12 mars 1998) relatif à l'émission d'un emprunt du Trésor à un an auprès du public.

LE MINISTRE DES FINANCES, DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE

ET DE L'ARTISANAT,

Vu la loi de finances n° 14-97 pour l'année budgétaire 1997- 1998 promulguée par le dahir n° 1-97-153 du 24 safar 1418 (30 juin 1997), notamment son article 29 ;

Vu le décret n° 2-97-339 du 24 safar 1418 (30 juin 1997) portant délégation de pouvoir, au ministre des finances, en matière d'emprunts intérieurs,

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page