Arrêté n° 1604-98 du 24 juillet 1998
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «A» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
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BO n° 4618 du 3 septembre 1998
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «A» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
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autorisant l'inscription de nouvelles variétés de riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
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Liste des variétés de tomate inscrites au catalogue officiel en 1998
NOM DES ANNÉE
OBTENTEUR / DEMANDEUR VARIÉTÉS D'INSCRIPTION
Tomate déterminée
Alberta Hazera 1998
Arsenal Pioneer id. Big Strike G.S.N. id. Doukkalia Petoseed id. Fline INRA France
Hector Clause
Keren Zeraim
Luky Laydi Sun Seeds
Merced Rogers seed co
Navarra De ruiter seeds
Nemador Zeraim
Santiago Rogers seed co
Stormy Royal sluis
Virtel Pioneer
Yasmina Zeraim
Tomate industrielle
Missouri Asgrow
Nejma Zeraim
Nour id.
Suan Asgrow
Sun 6108 Sun seeds
Sun 6109 id.
Ursa G.S.N.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1604-98 du 29 rabii I 1419 (24 juillet 1998) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «A» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT
RURAL ET DES PÊCHES MARITIMES,
Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 865-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ;
N° 4618 - 11 joumada I 1419 (3-9-98)
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants ;
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 828-98 du 5 hija 1418 (3 avril 1998) portant délégation de signature ;
Sur proposition du comité national de la sélection des semences et des plants,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Sont inscrites sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, les variétés de pomme de terre désignées dans le tableau ci-après :
NOM DES ANNÉE
OBTENTEUR / DEMANDEUR D'INSCRIPTION VARIÉTÉS
Globe Danespo 1998
Lady Cristl C. Meijer id.
Lady Rosetta id. id.
Remarka Hettema Zonen id.
SV 91136 Svalof Weibull AB id.
SV 91137 id. id.
ART. 2. - Cette inscription est valable pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté au ans à « Bulletin officiel ». Elle peut être renouvelée pour des périodes de 5 ans à condition que la demande soit formulée auprès du comité national de la sélection des semences et des plants, au plus tard deux ans avant l'expiration de la date de l'inscription initiale ou du dernier renouvellement d'inscription.
ART. 3. - Le directeur de la protection des végétaux, des contrôles techniques et de la répression des fraudes est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 29 rabii | 1419 (24 juillet 1998).
Pour le ministre de l'agriculture,
du développement rural
et des pêches maritimes,
Le secrétaire général,
ABDELADIM LHAFI.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1605-98 du 29 rabii I 1419 (24 juillet 1998) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT
RURAL ET DES PÊCHES MARITIMES,
Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
portant délégation de signature