BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4618 du 3 septembre 1998

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494BULLETIN OFFICIELNº 4618 – 3 septembre 1998

Liste des variétés de tomate inscrites au catalogue officiel en 1998

NOM DES ANNÉE

OBTENTEUR / DEMANDEUR VARIÉTÉS D'INSCRIPTION

Tomate déterminée

Alberta Hazera 1998

Arsenal Pioneer id. Big Strike G.S.N. id. Doukkalia Petoseed id. Fline INRA France

Hector Clause

Keren Zeraim

Luky Laydi Sun Seeds

Merced Rogers seed co

Navarra De ruiter seeds

Nemador Zeraim

Santiago Rogers seed co

Stormy Royal sluis

Virtel Pioneer

Yasmina Zeraim

Tomate industrielle

Missouri Asgrow

Nejma Zeraim

Nour id.

Suan Asgrow

Sun 6108 Sun seeds

Sun 6109 id.

Ursa G.S.N.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1604-98 du 29 rabii I 1419 (24 juillet 1998) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «A» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT

RURAL ET DES PÊCHES MARITIMES,

Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 865-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ;

N° 4618 - 11 joumada I 1419 (3-9-98)

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 828-98 du 5 hija 1418 (3 avril 1998) portant délégation de signature ;

Sur proposition du comité national de la sélection des semences et des plants,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont inscrites sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, les variétés de pomme de terre désignées dans le tableau ci-après :

NOM DES ANNÉE

OBTENTEUR / DEMANDEUR D'INSCRIPTION VARIÉTÉS

Globe Danespo 1998

Lady Cristl C. Meijer id.

Lady Rosetta id. id.

Remarka Hettema Zonen id.

SV 91136 Svalof Weibull AB id.

SV 91137 id. id.

ART. 2. - Cette inscription est valable pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté au ans à « Bulletin officiel ». Elle peut être renouvelée pour des périodes de 5 ans à condition que la demande soit formulée auprès du comité national de la sélection des semences et des plants, au plus tard deux ans avant l'expiration de la date de l'inscription initiale ou du dernier renouvellement d'inscription.

ART. 3. - Le directeur de la protection des végétaux, des contrôles techniques et de la répression des fraudes est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 rabii | 1419 (24 juillet 1998).

Pour le ministre de l'agriculture,

du développement rural

et des pêches maritimes,

Le secrétaire général,

ABDELADIM LHAFI.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1605-98 du 29 rabii I 1419 (24 juillet 1998) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT

RURAL ET DES PÊCHES MARITIMES,

Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;

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