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Arrêté

Arrêté n° 1604-98 du 24 juillet 1998

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «A» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1604-98 du 24 juillet 1998 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «A» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4618 (édition de traduction officielle) du 3 septembre 1998, page 494 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1604-98
Date de l'acte
24 juillet 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4618 du 3 septembre 1998, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1604-9824 juillet 1998 : Date de l'acte ; 3 septembre 1998 : Publication, BO n° 4618 du 3 septembre 199824 juillet 19983 septembre 199824 juillet 1998 : Date de l'acte3 septembre 1998 : Publication, BO n° 4618 du 3 septembre 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4618 du 3 septembre 1998, page 6

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    page 4

Voir les 20 actes du BO n° 4618

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