Arrêté n° 80-06 du 19 janvier 2006
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 80-06
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Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 80-06
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260 B
Aéronautique civile. - Immatriculation des
aéronefs.
Arrêté du ministre de l'équipement et du transpor n° 1150-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relatif aux conditions d'inscription des aéronefs sur le registre marocain d'immatriculation, l'emplacement et aux dimensions des marques d nationalité et d'immatriculation des aéronefs, aux inscriptions de droits sur aéronefs et fixant le montant des taxes a percevour . . . .
Exigences phytosanitaires à l'importation du
matériel végétal au genre Vitis (L).
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemen rural et des pêches maritimes n° 207-05 di 8 chaoual 1426 (11 novembre 2005) relatif aux exigences phytosanitaires à l'importation du matériel végétal au genre Vitis (L) ... .
Initiative nationale pour le développement
humain. - Nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement des dépenses. Arrêté du ministre des finances et de la privatisation
n° 168-06 du 12 hija 1426 (13 janvier 2006) fixan la nomenclature des pièces justificatives de propositions d'engagement des dépenses effectuée dans le cadre de l'Initiative nationale pour le développement humain....
CNESTEN. - Garantie de l'Etat.
ULLETIN OFFICIEL N° 5396 - 17 moharrem 1427 (16-2-2006)
Pages Pages
Journal «La Gazette du Laboratoire ».-
Autorisation d'édition au Maroc.
portant autorisation de l'édition du journal « La Gazette du Laboratoire » au Maroc279
Revue « COM News ». - Autorisation d'édition
au Maroc.
« COM News » au Maroc.. 279
Autorisations d'exploitation de services aériens :
• Société « S.E.P.RE.T ».
t
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 80-06
du 18 hija 1426 (19 janvier 2006) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail 272 aérien à la société S.E.P.RE.T (S.A.R.L)279
• « Cabinet Ober ».
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 81-06
du 18 hija 1426 (19 janvier 2006) accordant une utorisation d'exploitation de services de travail aérien au « Cabinet Ober »280
t
• Société « PRIVAIR ».
S Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 82-06 du 18 hija 1426 (19 janvier 2006) accordant une • 277 autorisation d'exploitation de services aériens non
réguliers de transport public par avion taxi et de services de travail aérien à la société « PRIVAIR »282
• Société « Maint Aéro ».
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 83-06
du 18 hija 1426 (19 janvier 2006) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non ) réguliers de transport public par avion taxi et de
services de travail aérien à la société « Maint 279 Aéro »283
.. . . .
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relatif aux conditions d'inscription des aéronefs sur le registre marocain d'immatriculation, à l'emplacement et aux dimensions des marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs, aux inscriptions de droits sur aéronefs et fixant le montant des taxes à percevoir.
relatif aux exigences phytosanitaires à l'importation du matériel végétal au genre Vitis (L).
du 2 moharrem 1427 (1 er février 2006) accordant la garantie de l'Etat au Centre national de l'énergie, des sciences et des techniques nucléaires.
du 2 moharrem 1427 (1 er février 2006) portant autorisation de l'édition du journal «La Gazette du Laboratoire » au Maroc.
du 2 moharrem 1427 (1 er février 2006) portant autorisation de l'édition de la revue « COM News » au Maroc.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien au « Cabinet Ober ».
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi et de services de travail aérien à la société « PRIVAIR ».
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi et de services de travail aérien à la société « Maint Aéro ».