BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5458 du 21 septembre 2006

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1282BULLETIN OFFICIELN° 5458 - 27 chaabane 1427 (21-9-2006)

Pages TEXTES PARTICULIERS

Recherche sur les schistes bitumineux.

Décret n° 2-06-450 du 13 chaabane 1427 (7 septembre 2006) portant réservation à l'Etat d'une zone pour la recherche sur les schistes bitumineux.......... recherche sur les schistes bitumineux1301

Banque centrale populaire. - Création d'une

société anonyme de gestion dénommée « Chaabi Moussahama ».

Décret n° 2-06-448 du 17 chaabane 1427 (11 septembre 2006) autorisant la Banque centrale populaire à créer une société anonyme de gestion dénommée « Chaabı Moussahama »1302

Permis de recherches des hydrocarbures.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1303

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1585-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC'»1304

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1586-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1304

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1587-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore IV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1305

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis recherche hydrocarbures «Boujdour Offshore V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1306

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore VI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1307

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore VII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1307

Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1591-06

du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche de des hydrocarbures dit dit « Boujdour Offshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »1308

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1592-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore IX » à l'Office national de: hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1309

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1593-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore X » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1309

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1310

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC'»1311

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »1311

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1597-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIV » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1312

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XV » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1313

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVI » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC'»1313

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1314

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page