Pages TEXTES PARTICULIERS
Recherche sur les schistes bitumineux.
Décret n° 2-06-450 du 13 chaabane 1427 (7 septembre 2006) portant réservation à l'Etat d'une zone pour la recherche sur les schistes bitumineux.......... recherche sur les schistes bitumineux1301
Banque centrale populaire. - Création d'une
société anonyme de gestion dénommée « Chaabi Moussahama ».
Décret n° 2-06-448 du 17 chaabane 1427 (11 septembre 2006) autorisant la Banque centrale populaire à créer une société anonyme de gestion dénommée « Chaabı Moussahama »1302
Permis de recherches des hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1303
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1585-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC'»1304
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1586-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1304
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1587-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore IV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1305
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis recherche hydrocarbures «Boujdour Offshore V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1306
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore VI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1307
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore VII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1307
Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1591-06
du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche de des hydrocarbures dit dit « Boujdour Offshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »1308
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1592-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore IX » à l'Office national de: hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1309
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1593-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore X » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1309
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1310
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC'»1311
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »1311
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1597-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIV » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1312
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XV » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1313
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVI » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC'»1313
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1314