BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5458 du 21 septembre 2006

Page 3 sur 42

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5458 - 27 chaabane 1427 (21-9-2006)BULLETIN OFFICIEL1283

Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06

du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII» à l'Office national de: hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1315

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIX » à l'Office national de: hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1316

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XX» à l'Office national de: hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1316

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1604-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXI » à l'Office national de: hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1317

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1605-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXII » à l'Office national de: hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »1318

Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06

du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC»1319

Certification du système de gestion de la qualité :

• Centre de maintenance fret de Casablanca - ONCF. Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 1822-06 du 14 rejeb 1427 (9 août 2006)) relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de maintenance fret de Casablanca - ONCF1319

• Société « COMAREV ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1825-06 du 14 rejeb 1427 (9 août 2006)) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « COMAREV»1320

• Société « CARVEN ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1960-06 du 22 rejeb 1427 (17 août 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société «CARVEN »1320

CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE -

Décision du CSCA n° 42-06 du 30 joumada II 142; (26 juillet 2006)1321

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page