BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5508 du 15 mars 2007

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Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemer supérieur, de la formation des cadres et de l recherche scientifique n° 2737-06 du 13 kaada 142 (5 décembre 2006) complétant l'arrêté n° 2963-9 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant l liste des diplômes reconnus équivalents au diplôm de docteur en médecine......

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseigneme supérieur, de la formation des cadres et de l recherche scientifique n° 2871-06 du 8 hija 142 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplôm reconnus équivalents au diplôme de spécialit médicale en médecine interne..

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseigneme supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2873-06 du 8 hija 142 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplôme reconnus équivalents au diplôme de spécialit médicale en rhumatologie…...

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemer supérieur, de la formation des cadres et de l recherche scientifique n° 2909-06 du 14 hija 142 (4 janvier 2007) complétant l'arrêté n° 2797-95 d 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant liste des diplômes reconnus équivalents au diplôm d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture...... Entreprise d'assurances et de réassurance

« Astree Maroc ». Transfert du portefeuille « sinistres » à l'entreprise d'assurances et de réassurance « Axa assurance Maroc ».

Arrêté du ministre des finances et de la privatisatio n° 97-07 du 26 hija 1427 (16 janvier 2007) portan approbation d'une convention de transfert d portefeuille « sinistres » de l'entreprise d'assurance. et de réassurance « Astree Maroc » à l'entrepris d'assurances et de réassurance « Axa assurance Maroc ».....

BULLETIN OFFICIEL N° 5508 - 25 safar 1428 (15-3-2007)

Pages Pages

Approbation d'un accord pétrolier.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du

ministre des finances et de la privatisation n° 264-07 7 du 11 safar 1428 (1er février 2007) approuvant l'accord

pétrolier conclu le 21 kaada 1427 (12 décembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, e représentant le Royaume du Maroc et les sociétés •• 435 « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Moroccc

Corporation »..... . . . . 437

Société « Simapel Legrand ». - Retrait du 7 droit d'usage de la marque de conformité

aux normes marocaines.

é

•• 435 Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 226-07 du 20 moharrem 1428 (9 février 2007) portant retrait du droit d'usage de la marque de conformité aux normes 7 marocaines à la société « Simapel Legrand............. 437

é Société « Envirotec ». - Certification du système 436 de gestion de la qualité.

it Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 227-07 du 7 20 moharrem 1428 (9 février 2007) relative à la 1 certification du système de gestion de la qualité de la la société « Envirotec »... . . . . 437

CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA N° 01- 07 du 20 hija 1427 (10 janvier 2007). 438

1 AVIS ET COMMUNICATIONS

t

1

Extrait des décisions du directeur général des douanes et

impôts indirects portant classements tarifaires diffusés durant les mois d'août, septembre, octobre • 436 et novembre 2006... ..... . . . . 440

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