Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
L'arrêté n° 2909-06 du 4 janvier 2007 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5508 (édition de traduction officielle) du 15 mars 2007, page 436 (page 86 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au dipl ôme de spécialité médicale en rhumatologie.
relative à l’exercice de la médecine
portant promulgation de la loi n° 10-94
pris pour l'application de la loi n° 10-94
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
portant approbation d'une convention de transfert du portefeuille « sinistres » de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Astree Maroc » à l'entreprise d'assurances et de réassurance « Axa assurance Maroc ».
portant code des assurances
portant promulgation de la loi n° 17-99
BO n° 5508 du 15 mars 2007, édition française : 90 pages, 39 actes.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au dipl ôme de spécialité médicale en rhumatologie.
portant approbation d'une convention de transfert du portefeuille « sinistres » de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Astree Maroc » à l'entreprise d'assurances et de réassurance « Axa assurance Maroc ».
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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