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Arrêté

Arrêté n° 2737-06 du 5 décembre 2006

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 2737-06 du 5 décembre 2006 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5508 (édition de traduction officielle) du 15 mars 2007, page 85 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2737-06
Date de l'acte
5 décembre 2006
Bulletin officiel (français)
BO n° 5508 du 15 mars 2007, page 85 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5508 du 15 mars 2007, page 37 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
2 textes
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2737-065 décembre 2006 : Date de l'acte ; 15 mars 2007 : Publication, BO n° 5508 du 15 mars 200720075 décembre 200615 mars 20075 décembre 2006 : Date de l'acte15 mars 2007 : Publication, BO n° 5508 du 15 mars 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5508 du 15 mars 2007, page 85

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