BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5522 du 3 mai 2007

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N° 5522 - 15 rabii II 1428 (3-5-2007) B

Homologation de normes marocaines.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerc et de la mise à niveau de l'économie et du ministr de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 601-07 du 16 rabii I 1428 (5 avril 2007) portant homologation de normes marocaines........ ..........

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et d la mise à niveau de l'économie et du ministre délégu auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme n° 628-07 du 20 rabii I 1428 (9 avril 2007, portant homologation de normes marocaines.

TEXTES PARTICULIERS

Autorisations de l'édition au Maroc :

• Revue « Al Oumma Al Wassat ».

Décret n° 2-07-221 du 22 rabii I 1428 (11 avril 2007) portant autorisation de l'édition de la revue « Al Oumma Al Wassat » au Maroc........

• Revues « Citadine Arab » et « Maroc people Citadine ».

Décret n° 2-07-238 du 1er rabii II 1428 (19 avril 2007, portant autorisation de l'édition des revues « Citadine Arab » et « Maroc people by Citadine » au Maroc..

Société « Dragage des ports ». - Transfert,

par voie d'appel d'offres, de la totalité de la participation publique.

Décret n° 2-07-803 du 15 rabii II 1428 (3 mai 2007, décidant le transfert, par voie d'appel d'offres, de la totalité de la participation publique détenue dans le capital de la société «Dragage des ports» (DRAPOR)................ .. . . .

Permis de recherche des hydrocarbures.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-0: du 12 moharrem 1428 (1°r février 2007) accordan le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 1 » à l'Office national de hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direc Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocc Corporation ».............. .. . ..

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-0: du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordani le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 2 » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direc Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocc Corporation »….

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-0: du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordan le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 3 » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direc Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Moroca Corporation...........

ULLETIN OFFICIEL 579

Pages Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du

12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morococ 617 Corporation »..... 622

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du

12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 5 » à l'Office national des 618 hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct

Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocc Corporation ». 623

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural

et des pêches maritimes n° 472-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément de la société « Alfachimie » pour commercialiser des semences 619 certifiées de céréales, de maïs, des légumineuses

alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes... 623

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural

et des pêches maritimes n° 473-07 du 24 safar 1428 619 (14 mars 2007) portant agrément de la société

plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau...... .... 624

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural

et des pêches maritimes n° 474-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément de la pépinière «Al Khair» pour commercialiser des plants 620 certifiés d'olivier et des semences et des plants

certifiés des rosacées à noyau...... 624

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural

et des pêches maritimes n° 475-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément de la société « Omnium agricole du Souss » pour commercialiser des semences certifiées de céréales et des semences standard de légumes.... . . . . 625

620 Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 476-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément de la société « De Ruiter Seeds Maroc » pour commercialiser des semences standard de légumes 625

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural

et des pêches maritimes n° 477-07 du 24 safar 1428 621 (14 mars 2007) portant agrément de la pépinière

« Zraïb » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier…..... .... 626

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural

et des pêches maritimes n° 478-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément des « Domaines El Boura » pour commercialiser des plants certifiés 621 de pomme de terre....... .... 626

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