N° 5522 - 15 rabii II 1428 (3-5-2007) B
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerc et de la mise à niveau de l'économie et du ministr de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 601-07 du 16 rabii I 1428 (5 avril 2007) portant homologation de normes marocaines........ ..........
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et d la mise à niveau de l'économie et du ministre délégu auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme n° 628-07 du 20 rabii I 1428 (9 avril 2007, portant homologation de normes marocaines.
TEXTES PARTICULIERS
Autorisations de l'édition au Maroc :
• Revue « Al Oumma Al Wassat ».
Décret n° 2-07-221 du 22 rabii I 1428 (11 avril 2007) portant autorisation de l'édition de la revue « Al Oumma Al Wassat » au Maroc........
• Revues « Citadine Arab » et « Maroc people Citadine ».
Décret n° 2-07-238 du 1er rabii II 1428 (19 avril 2007, portant autorisation de l'édition des revues « Citadine Arab » et « Maroc people by Citadine » au Maroc..
Société « Dragage des ports ». - Transfert,
par voie d'appel d'offres, de la totalité de la participation publique.
Décret n° 2-07-803 du 15 rabii II 1428 (3 mai 2007, décidant le transfert, par voie d'appel d'offres, de la totalité de la participation publique détenue dans le capital de la société «Dragage des ports» (DRAPOR)................ .. . . .
Permis de recherche des hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-0: du 12 moharrem 1428 (1°r février 2007) accordan le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 1 » à l'Office national de hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direc Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocc Corporation ».............. .. . ..
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-0: du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordani le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 2 » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direc Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocc Corporation »….
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-0: du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordan le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 3 » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direc Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Moroca Corporation...........
ULLETIN OFFICIEL 579
Pages Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du
12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morococ 617 Corporation »..... 622
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du
12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 5 » à l'Office national des 618 hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct
Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocc Corporation ». 623
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural
et des pêches maritimes n° 472-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément de la société « Alfachimie » pour commercialiser des semences 619 certifiées de céréales, de maïs, des légumineuses
alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes... 623
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural
et des pêches maritimes n° 473-07 du 24 safar 1428 619 (14 mars 2007) portant agrément de la société
plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau...... .... 624
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural
et des pêches maritimes n° 474-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément de la pépinière «Al Khair» pour commercialiser des plants 620 certifiés d'olivier et des semences et des plants
certifiés des rosacées à noyau...... 624
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural
et des pêches maritimes n° 475-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément de la société « Omnium agricole du Souss » pour commercialiser des semences certifiées de céréales et des semences standard de légumes.... . . . . 625
620 Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 476-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément de la société « De Ruiter Seeds Maroc » pour commercialiser des semences standard de légumes 625
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural
et des pêches maritimes n° 477-07 du 24 safar 1428 621 (14 mars 2007) portant agrément de la pépinière
« Zraïb » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier…..... .... 626
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural
et des pêches maritimes n° 478-07 du 24 safar 1428 (14 mars 2007) portant agrément des « Domaines El Boura » pour commercialiser des plants certifiés 621 de pomme de terre....... .... 626