BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5836 du 6 mai 2010

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N° 5836 - 21 joumada I 1431 (6-5-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche

maritime n° 866-10 du 21 rabii | 1431 (8 mars 2010) portant agrément de la société « Astrachem-Maroc » pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes..... 1344

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 867-10 du 21 rabii | 1431 (8 mars 2010) portant agrément de la société « Agrivivos » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes..... .... 1344

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 868-10 du 21 rabii / 1431 (8 mars 2010) portant agrément de la société « Eau et Nature Pépinière » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes... ...... 1345

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 869-10 du 21 rabii 1 1431 (8 mars 2010) portant agrément de la société « SOCAPRAG» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.. 1345

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 870-10 du 21 rabii | 1431 (8 mars 2010) portant agrément de la société « King Seeds » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes... 1346

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 1° 871-10 du 21 rabii I 1431 (8 mars 2010) portant agrément de la pépinière « Azlaf» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.. 1347

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 872-10 du 21 rabii | 1431 (8 mars 2010) portant agrément de la pépinière « Saiss » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.. ..... 1347

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 873-10 du 21 rabii 1 1431 (8 mars 2010) portant agrément de la société « Sodeom » pour portant agrément de la société « Sodeom » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.... 1348

Société nationale des autoroutes du Maroc .-

Conditions et modalités de l'émission d'un emprunt obligataire.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1326-10 du 6 joumada I 1431 (21 avril 2010) fixant les conditions et modalités de l'émission par la Société nationale des autoroutes du Maroc d'un emprunt obligataire d'un montant de deux milliards de dirhams (2.000.000.000 DH)............. .... 1348

1321

Pages CONSEIL SUPERIEUR DE LA

COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 03-10 du 18 safar 1431 (3 février 2010). .... .... 1350

Décision du CSCA n° 04-10 du 18 safar 1431 ( 3 février 2010). . . . ..... 1350

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS man— Ministère du tourisme et de l'artisanat.

Décret n° 2-09-89 du 16 rabii II 1431 (2 avril 2010) relatif à l'Institut supérieur international du tourisme de Tanger... ... . . 1352

Administration de la défense nationale.

Décret n° 2-09-532 du 9 rabii II 1431 (26 mars 2010) modifiant le décret n° 2-84-193 du 29 rabii | 1410 (30 octobre 1989) fixant les conditions dans lesquelles les lauréats des écoles et centres de formation d'aspirant peuvent être admis dans une académie ou école de formation d'officiers..... .... 1355

Décret n° 2-09-541 du 9 rabii II 1431 (26 mars 2010) relatif à la réorganisation de l'Académie royale militaire. ...... 1355

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique.

Arrêté conjoint du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 709-10 du 16 rabii | 1431 (3 mars 2010) complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 1437-99 du 16 joumada II 1420 (27 septembre 1999) fixant les modalités d'organisation du concours d'agrégation en vue du recrutement des professeurs agrégés des facultés de médecine et de pharmacie.. .... 1359

Arrêté conjoint du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 710-10 du 16 rabii / 1431 (3 mars 2010) complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 1439-99 du 16 joumada II 1420 (27 septembre 1999) fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs assistants des facultés de médecine et de pharmacie. .... 1359

Actes cités sur cette page