BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5906 du 6 janvier 2011

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N° 5906 - 1°" safar 1432 (6-1-2011)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 2683-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »....... 22

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2684-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Quezzane-Tissa 4» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».. 23

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2685-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines 11° 471-07 du 12 moharrem 1428 (ler février 2007) accordant le pennis de de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».. 23

Cession partielle des parts d'intérêt.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2160-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Sidi Moussa Offshore 1 à 4» au profit de la société « Longreach Oil and Gas ventures Limited »........... 24

Approbation d'un avenant à un accord

pétrolier.

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3122-10 du 20 kaada 1431 (29 octobre 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Essaouira Deep Offshore » conclu, le 11 chaabane 1431 (23 juillet 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Canamens Energy Morocco s.a.r./............ 24

3

• Pages Fondation Zakoura micro crédit. - Retrait de

l'autorisation d'exercer les activités de micro crédit.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3059-10 du 8 hija 1431 (15 novembre 2010) portant retrait de l'autorisation d'exercer les activités de micro crédit à la Fondation Zakoura micro crédit. . . . . 25

Attribution et retrait du droit d'usage de la

marque de conformité aux normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce ét des nouvelles technologies n° 2980-10 du 24 kaada 1431 (2 novembre 2010) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SOMASTEEL ».:. .... .... 25

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 3179-10 du 18 hija 1431 (25 novembre 2010) portant retrait du droit d'usage

de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SAFILUM ». .... 26

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2981-10 du 24 kaada 1431 (2 novembre 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « CENTRELEC »...... .... 26

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2982-10 du 24 kaada 1431 (2 novembre 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «Moroccan Iron Steel »........ .... 26

AVIS ET COMMUNICATION

Rapport d'activité de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications pour l'année 200…............... 27

Actes cités sur cette page