Accueil › Bulletins › 2020 › n° 6926 BO n° 6926 du 15 octobre 2020
Édition de traduction officielle (français) · 41 pages · 4 actes publiés
Numéro 6926 Date 15 octobre 2020 Langue français (traduction officielle)
PDF officiel sgg.gov.ma Version arabe BO arabe n° 6926 du 15 octobre 2020 (texte qui fait foi)Année tous les bulletins de 2020 Actes publiés dans ce numéro Arrêté n° 18 · page 10 0 6 -18 du 26 ramadan 1439 (11 juin 2018) fixant la liste des genres et espèces des variétés protégeables, les éléments sur lesquels porte le droit de l’obtenteur pour chaque genre et espèce ainsi… Arrêté n° 1925-20 du 24 juillet 2020 · page 10 modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement ru ral et de s eau x et forêts n° 18 0 6 -18 du 26 ramadan 1439 (11 juin 2018) fixant la liste des genres et… Décret n° 2-20-684 du 30 septembre 2020 · page 10 approuvant un emprunt obligataire international d’un montant nominal total de 1 milliard d’euros. Décision n° 2344-20 du 11 septembre 2020 · page 18 portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L’INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION, Pages Page 1 { Page 2 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 3 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 4 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 5 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 6 Décret n° 2-15-617 du 24 joumada II 1437 (24 mars 2016) fixant les règles d’organisation et de gestion du registre des… Page 7 Chaque numéro de partie est suivi consécutivement par le code du tribunal, l’année d’immatriculation ainsi que le numéro… Page 8 Annexe du décret n° 2.15.617 du 24 Joumada II 1437 ( 24 Mars 2016) fixant les règles d’organisation et de gestion du registre… Page 9 Informations sur le dépositaire de la demande (Réservé à l’ODCO) Nom et Prénom du dépositaire de la demande :………………………………… ………….. Page 10 Décret n° 2-20-684 du 12 safar 1442 (30 septembre 2020) approuvant un emprunt obligataire international d’un montant nominal… Page 11 scan, texte à venir Page 12 scan, texte à venir Page 13 scan, texte à venir Page 14 scan, texte à venir Page 15 scan, texte à venir Page 16 scan, texte à venir Page 17 scan, texte à venir Page 18 Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2344-20 du 22 moharrem 1442 (11 septembre 2020) portant… Page 19 scan, texte à venir Page 20 scan, texte à venir Page 21 scan, texte à venir Page 22 scan, texte à venir Page 23 scan, texte à venir Page 24 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 25 ARRÊTE : Page 26 Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 juin 2020 ; Page 27 ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de… Page 28 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 29 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 30 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 31 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 32 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 33 « – Qualification de médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée par l’Université d’Etat de Tambov « G.R.Derjavin… Page 34 ARRÊTE : Page 35 Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 juin 2020 ; Page 36 (29 novembre 2019) portant délégation d’attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la… Page 37 et de la recherche scientifique n° 3337-19 du 2 rabii II 1441 (29 novembre 2019) portant délégation d’attributions au ministre… Page 38 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 39 ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Page 40 « de Riazan - Fédération de Russie - le 22 juin 2011, assortie « d’un stage de trois années : deux années au sein du « Centre… Page 41 « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat…